Accueil · L’étude
Une étude
de six personnes.
Fondée en 1978, reprise en 2016. Environ six cents dossiers par an, ce qui est peu, et c’est ce qui nous permet de rappeler dans la journée.
Comment nous travaillons
La personne qui vous reçoit est celle qui rédige.
Dans beaucoup d’offices, le premier rendez-vous se tient avec un collaborateur, l’acte est rédigé par un autre, et le notaire apparaît le jour de la signature. Ce n’est pas illégal, et c’est parfois inévitable dans une grande structure. Nous avons choisi de rester petits pour éviter ça.
Nous vous disons le prix avant de commencer
Les émoluments sont tarifés par décret, donc calculables à l’avance au centime près. Nous vous remettons le chiffrage complet au premier rendez-vous, taxes comprises. Vous ne découvrirez rien à la signature.
Nous écrivons en français
L’acte obéit à des formes contraintes. Mais tout ce que nous vous adressons autour — courriers, notes, récapitulatifs — est écrit pour être compris sans dictionnaire juridique. Si une phrase de votre acte vous échappe, demandez : c’est notre travail de la traduire.
Nous refusons les dossiers que nous ne pouvons pas traiter
Fiscalité internationale complexe, contentieux successoral déjà judiciarisé, montage de groupe : nous vous orientons vers un confrère ou un avocat spécialisé plutôt que d’apprendre sur votre dossier.
Vos fonds ne transitent jamais par nos comptes
Les sommes que vous nous confiez — dépôt de garantie, prix de vente, fonds de succession — sont déposées à la Caisse des dépôts et consignations, sur un compte distinct de celui de l’étude. C’est une obligation de la profession, et c’est ce qui rend le notariat sûr.
Un office notarial n’est pas une entreprise comme une autre. Le notaire est nommé par le garde des Sceaux et exerce une délégation de puissance publique : c’est l’État qui lui confie le pouvoir d’authentifier. En contrepartie, ses tarifs sont fixés, sa comptabilité est contrôlée deux fois par an, et les fonds de ses clients sont hors de son patrimoine.
Les minutes
Cent ans d’actes, au premier étage.
Chaque acte reçu par l’étude depuis 1978 y est conservé sous forme de minute — l’original, qui ne sort jamais. Ce que vous emportez le jour de la signature est une copie authentique. Si vous la perdez dans trente ans, l’original sera toujours là : c’est la différence entre un acte notarié et un contrat sous seing privé.
Le premier rendez-vous
Venez avec vos questions,
pas avec un dossier complet.
Quarante minutes, gratuit, sans engagement. On y regarde votre situation, les délais qui courent, et ce que ça coûtera. Vous repartez avec un chiffrage écrit.
| Téléphone | 04 65 71 18 60 |
| Courriel | contact@breal-marchand.example |
| Adresse | 12 quai Eustache-Chappuis 74000 Annecy |
| Horaires | Lun–jeu 9h–12h30 · 14h–18h Ven 9h–12h30 · 14h–17h |